Durée : 3 ans – 180 ECTS
Campus : Toulouse
Type de diplôme : Diplôme reconnu par le Saint-Siège
Bourses : Aides sociales ICT possibles (sur dossier)
Présentation de la formation
La licence canonique est consacrée à une étude approfondie de l’ordonnancement canonique dans toutes ses expressions normatives, jurisprudentielles, doctrinales et pratiques.
La licence en droit canonique s’axe principalement sur les Codes de l’Église latine ou des Églises orientales à travers l’étude complète de ses sources, tant magistérielles que disciplinaires.
Les + de la formation
Tous les enseignants sont titulaires du doctorat en droit canonique.
Objectifs pédagogiques de la formation
Cette Licence a pour but de former à la recherche et à l’enseignement dans les disciplines canoniques à la lumière des Évangiles, et aux charges de certaines fonctions ecclésiales.
Évaluation des acquis et compétences
- Examens oraux semestriels en janvier et en juin.
- Rédaction de travaux écrits.
- Contrôle continu et contrôle terminal
Programme
L’action de formation se déroule sur trois ans et présente un volume horaire global de 1512 heures.
Programme de formation
La licence en droit canonique compte six semestres d’enseignements répartis sur trois années, correspondant à l’obtention de 180 crédits européens.
Les cours sont dispensés sur 16 semaines, 8 par semestre.
Il est possible d’étaler la formation sur 6 ans, 4 semaines par semestre.
1)CERTIFICAT PRÉPARATOIRE À LA LICENCE
C’est un parcours de deux ans dont le but est de favoriser une initiation à la théologie, à la philosophie, aux institutions générales de droit canonique et au latin. Il permet la poursuite des études en cycle de Licence et s’adresse particulièrement aux étudiants laïcs qui n’ont pas la formation philosophique et théologique nécessaire à leur inscription en cycle de Licence. Les cours peuvent en grande partie être suivis à distance.
2)LICENCE EN DROIT CANONIQUE
La Licence canonique en droit canonique compte six semestres d’enseignements répartis sur trois années, correspondant à l’obtention de 180 crédits européens. Les cours sont dispensés sur 16 semaines, 8 par semestre. La formation peut être étalée sur 6 ans (4 semaines / semestre).
Il est possible d’entrer en cycle de Licence canonique indifféremment par l’année A, B ou C.
Année 2025-2026 :
Année B – 60 ECTS
- Associations – H. MIAYOUKOU – 3 ECTS
- Autres actes du culte divin – J. BÉCHARD – 3 ECTS
- Biens temporels de l’Église – J.-M . BAHANS – 3 ECTS
- Droit de la famille – B. CALLEBAT – 3 ECTS
- Droit des experts – B. CALLEBAT – 3 ECTS
- Formulaires et actes administratifs – B. CALLEBAT – 3 ECTS
- Latin – J. BÉCHARD – 3 ECTS
- Lieux et temps sacrés – PH.-J. JACQUIN – 3 ECTS
- Sanctions dans l’Église – B. PUY-MONTBRUN – 5 ECTS
- Théologie du droit – J.-M . BAHANS – 3 ECTS
- Code des églises orientales – PH.-J. JACQUIN – 6 ECTS
- Églises particulières – H. MIAYOUKOU – 6 ECTS
- Fidèles du Christ – E. RICHER – 6 ECTS
- Devoir court (2) – 4 ECTS
- Devoir court (3) – 4 ECTS
- Journées d’études et/ou colloques – 2 ECTS
Année 2026-2027 :
Année C – 60 ECTS
- Droit pénal spécial – B. PUY-MONTBRUN – 3 ECTS
- Droit romain – B. CALLEBAT – 3 ECTS
- Histoire des sources canoniques/
Canonistique – B. CALLEBAT – 3 ECTS - Latin – J. BÉCHARD – 3 ECTS
- Procédures de canonisation – E. RICHER – 3 ECTS
- Séminaire Jurisprudence – B. CALLEBAT – 3 ECTS
- Séminaire Sacrements – É. RICHER – 3 ECTS
- Autorité suprême de l’Église – PH.-J. JACQUIN – 6 ECTS
- Charge ecclésiale de sanctifier – J.-TH. PINI – 6 ECTS
- Droit du mariage – B. CALLEBAT – 6 ECTS
- Droit processuel – J.-M . BAHANS – 6 ECTS
- De Universo Codice (DUC) – 7 ECTS
- Mémoire de licence – 6 ECTS
- Journées d’études et/ou colloques – 2 ECTS
Année 2027-2028 :
Année A – 60 ECTS
- Directoire sur l’oecuménisme – É. RICHER – 3 ECTS
- Droit de la laïcité – B. CALLEBAT – 3 ECTS
- Histoire de la vie consacrée – B. CALLEBAT – 3 ECTS
- Histoire des institutions canoniques – B. CALLEBAT – 3 ECTS
- Latin – PH.-J. JACQUIN – 3 ECTS
- Méthodologie et Recherche – B. CALLEBAT – 3 ECTS
- Philosophie du droit – J.-TH. PINI – 3 ECTS
- Regroupement des Églises particulières – J.-TH. PINI – 3 ECTS
- Charge ecclésiale d’enseigner – J.-TH. PINI – 6 ECTS
- Droit du mariage – B. CALLEBAT – 6 ECTS
- Droit processuel – J.-M . BAHANS – 6 ECTS
- IVC/SVA – PH.-J. JACQUIN – 6 ECTS
- Normes générales – PH.-J. JACQUIN – 6 ECTS
- Devoir court (1) – 4 ECTS
- Journées d’études et/ou colloques – 2 ECTS
Tarif et financement
Tarifs : Licence année complète (sur 3 ans) : 2710€/an. Licence demi-année (sur 6 ans) : 1355€/an.
Frais d’inscription : 89€/an.
NB: les étudiants doivent s’acquitter de la CVEC et présenter une attestation lors de l’inscription.
Admission
Pré-requis
Les candidats doivent présenter :
- Le titre d’étude nécessaire à l’admission dans une Université civile française ou de son pays d’origine
- Baccalauréat canonique en droit canonique.
- À défaut attestation de deux années d’études en philosophie et théologie avec des bases de latin.
- Les ecclésiastiques s’inscrivent à la demande écrite de leur supérieur ou ordinaire.
Modalités d’admission
Posséder le titre d’études nécessaire à l’admission dans une université civile française ou de son pays d’origine.
Inscription auprès du secrétariat après prise de contact avec le Secrétaire académique.
