Mentions légales
Éditeur
www.ict-toulouse.fr, site internet officiel de l'Institut Catholique de Toulouse, association loi 1901 reconnue d’utilité publique par le décret du 22/11/2001.
ICT, 31 rue de la Fonderie, BP 7012 – 31068 Toulouse cedex 7. Tél 05 61 36 81 00
Directeur de la publication
Pierre Debergé, Recteur de l’ICT
Responsable éditorial
Service de la communication (communication @ ict-toulouse.fr)
Hébergement
Conception et développement du site
Solution logicielle : Ametys
Intégrateur graphique : Anyware services
Conception graphique : Alchimie créative
Webmaster : ISCAM (webmaster.iscam @ ict-toulouse.fr)
Crédits photographiques : ICT, Philippe Guionie, François Couturier, tous droits réservés
Données personnelles ou nominatives
Conformément à l'article 34 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des informations vous concernant. Ce droit peut s'exercer directement en écrivant à l'adresse suivante : communication@ict-toulouse.fr
Dans certaines fonctionnalités et rubriques proposées sur ce site, vous devez remplir et envoyer un formulaire en ligne. Ces activités sont facultatives et n'ont aucun caractère obligatoire. Cependant, si vous décidez de participer à l'une d'entre elles, vous reconnaissez et acceptez le fait que l'ICT et ses organismes, peuvent avoir besoin, pour la réalisation de l'opération et la mise à jour des fichiers associés, de transférer, stocker et traiter ces informations.
En aucun cas nous ne communiquons nos fichiers de traitement à des tiers. Aucun fichier d'adresses ou de courriels n'est transmis à des fins commerciales.
Protection des contenus
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables, les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est formellement interdite, sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
Le site internet www.ict-toulouse.fr (textes, éléments graphiques, photos, etc.) constitue une œuvre protégée en France par le Code de Propriété Intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d'auteur.
Validité des informations fournies
Les informations et documents présentés sur le site le d'ICT sont fournis sans aucune garantie expresse ou tacite. L’ICT décline toute responsabilité pour toute imprécision, erreur ou omission présentée sur son site ou par tout document référencé. Les informations contenues dans le site ne sont pas contractuelles et sont sujettes à modification sans préavis. En aucune circonstance, l’ICT ne sera responsable des préjudices fortuits, directs ou indirects résultant de l'utilisation des éléments du site. Dans tous les cas, les informations présentées sur le site doivent être vérifiées directement auprès des facultés ou services concernés. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sont proposés que pour des raisons de commodité et leur contenu, les liens qu'ils contiennent, les changements ou mise à jour qui leur sont apportés ne sauraient engager la responsabilité de l'ICT. L'ICT n'est pas responsable des contenus présentés ou règles de confidentialité appliquées sur des sites autres que celui de l'ICT et auxquels le site Web de l'ICT pourrait être lié.




