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Institut Catholique de Toulouse - ICT
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Faculté de Droit Canonique

Présentation générale

L'enseignement du droit de l’Église catholique nécessaire aux fidèles du Christ,

aux institutions ecclésiales,

aux hommes de bonne volonté qui s'intéressent à sa mission,commence par celui

du Ier Cycle dont la Faculté de Droit canonique de Toulouse assure la pédagogie.

Cette Faculté a été érigée en effet, par le décret Licet jam ab anno

de la Congrégation des Séminaires et Universités en date du 30 juin 1899,

comme Faculté de droit pontifical de l'Institut Catholique de Toulouse.

 

Pourtant, c'est en octobre 1919 que l'enseignement du Droit canonique,

dispensé jusqu'alors dans le cadre de la Faculté de Théologie,

devint pleinement autonome avec la création effective de la Faculté de Droit canonique.

 

Dès lors, grâce aux préceptes propres aux Saintes Écritures, aux conciles,

aux décrets et constitutions des papes,à l'usage reçu par la tradition ecclésiale,

cette Faculté propose aux étudiants régulièrement inscrits d'être initiés à la connaissance

des normes du Code de 1983 fondées sur le bon sens et l'équité conformément au Magistère.

 

En appliquant les dispositions de la déclaration de Bologne du 19 juin 1999,

elle continue cette responsabilité avec l'établissement des crédits, source d'échanges et de recherche

au niveau européen dans le monde universitaire contemporain.

 

Elle est ainsi habilitée à délivrer laLicence au terme du 2ème Cycle ainsi que  le Doctorat .

 

FINALITÉS

Faisant siennes les dispositions de la C. ap. Sapienta Christiana du 15 avril 1979 (art. 3 & 75),

la Faculté a pour buts :


1. de cultiver et de promouvoir les disciplines canoniques à la lumière de la loi évangélique

et d'en instruire à fond les étudiants pour qu'ils soient formés à la recherche et à l'enseignement

et soient capables d'assumer les charges ecclésiales particulières (art. 75) ;


2. de donner un enseignement scientifique et systématique du Droit canonique en ses sources,

ses institutions, sa législation, et de préparer ainsi ses étudiants à recevoir les grades académiques pontificaux

qu'elle délivre selon les normes établies ;


3. de promouvoir des activités de recherche scientifique au plan général ou particulier,

que chaque enseignant développera spécialement en liaison avec son domaine d'enseignement ;


4. de répondre pour sa part aux divers besoins pastoraux des diocèses de la Région académique et d'apporter

son concours à toutes les activités permettant d'y répondre avec vérité et efficacité.

  Il y a 3 cycles d'enseignement :

  • Le 1er cycle
  • Le 2ème cycle ou cycle de Licence
  • Le 3ème cycle ou cycle de Doctorat

 

AVANT TOUTE NOUVELLE  INSCRIPTION , il convient de prendre rendez-vous avec le Doyen de la Faculté de Droit canonique :

Père Etienne RICHER : etienne.richer @ ict-toulouse.fr

 


 Le 1er cycle.

Il a pour objectif de favoriser une initiation à la théologie, à la philosophie, aux institutions générales de droit canonique et au latin.

Ce cursus permet de discerner l'aptitude à des connaissances élémentaires en vue d'une poursuite des études universitaires en deuxième cycle ou cycle de licence.

Ce cycle se déroule sur deux ans ou 4 semestres. Il est obtenu moyennement la capitalisation de 4 semestres de 30 crédits européens, soit un total de 120 crédits européens (ECTS).

Les enseignements sont validés sous forme d'un contrôle écrit ou d'un contrôle oral.

Guide des études du Certificat en théologie

Programme pour les 4 semestres : en cours de révision

 

 

Le 2ème cycle.

Le 2ème cycle ou cycle de Licence couvre une formation spécifiquement juridique. Ce cycle se déroule sur trois ans ou 6 semestres. Il est obtenu moyennant la capitalisation de 6 semestres de 30 crédits européens, soit un total de 180 crédits européens (ECTS).

Les cours se déroulent 8 place du Parlement.

Il existe aussi un parcours de Licence à distance - en 3 ans .

Calendrier 2017-2018

 Fiche d'inscription 2017-2018

Guide des études du cycle de Licence canonique

Programme des 2 semestres en Licence canonique 2017-2018

Programme des années universitaires   2017-2018   /   2018-2019   /   2019 - 2020

 

Fiche de choix des cours 2017-2018

(Pour des étudiants qui ne s'inscrivent pas à tous les cours)


Programme des Licences à distance 2017-2018 : Programme en cours de réalisation

Tarifs année 2017-2018

 

3ème cycle.

Le 3ème cycle ou cycle de Doctorat permet d'obtenir le diplôme de Doctorat canonique en Droit canonique.

Après l'admission dans ce cycle, les études doctorales se déroulent en deux étapes : l'habilitation en Doctorat et le Doctorat proprement dit.

Règlement du Parcours en cycle de Doctorat

 Fiche d'inscription 2017-2018

 Programme du Cycle de Doctorat : 

Programme de DOCTORAT et  RECHERCHE 2017-2018

Calendrier 2017-2018

Tarifs année 2017-2018

 

Pour tout renseignement contacter le secrétariat au : 05 61 53 96 02 droit.canonique @ ict-toulouse.fr

Faculté Droit Canonique

Faculté de Droit canonique

8 place du Parlement
31000 TOULOUSE

Tél : 05 61 53 96 02

Contact : Faculté de Droit Canonique (droit.canonique @ ict-toulouse.fr)