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Institut Catholique de Toulouse - ICT
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Fiche signalétique

  • Crédits ECTS : 3
  • Niveau d'étude : BAC +2
  • Volume horaire : 18 heures
  • Faculté

    Faculté Libre des Lettres et des Sciences Humaines

  • Langue d'enseignement : Française
  • Période d'enseignement : Second semestre

MCC31D Institution et droit européens

Description

Si le terme « Europe » est ancien et parle à tous, son contenu est en réalité difficile à cerner. Il est donc  nécessaire, avant d’aborder les institutions et le droit « européens », de questionner la réalité géographique de l’Europe. Existe-t-il un continent européen ? De quoi parle-t-on lorsque l’on utilise le mot « Europe » ? Ce premier travail est naturellement prolongé par une étude des fondements historiques de l’identité européenne.

Ces préalables intégrés, on aborde l’importante question de la construction européenne, des premières organisations de coopération internationale au Traité de Lisbonne.

La quatrième partie, elle aussi essentielle, est consacrée aux institutions et organes de l’Union  européenne (Conseil européen, Conseil, Commission, Parlement européen, Cour de Justice de l’Union européenne…)

Enfin, on aborde les sources du droit et l’application du droit européen dans l’ordre juridique des Etats.



Objectifs

Comprendre la construction de l’Union européenne (U.E.), son système institutionnel et décisionnel, ainsi que l’impact de l’U.E. au niveau national.

- Savoirs :

Connaissance du processus de construction européenne, ainsi que des enjeux, institutions et droit de l’U.E.

- Savoir-faire :

Connaître les acteurs, les institutions et le fonctionnement de l’Europe contemporaine.

Comprendre que la dimension européenne se retrouve dans de nombreux aspects de la vie et du travail culturel.

Comprendre les processus décisionnels au sein de l’U.E. 

Examens

- Contrôle continu :Ecrit surveillé, 2 heures, questions de connaissance et une question « ouverte »Recherche/développement d’un point de cours (à remettre en fin de semestre)- Partiel :Ecrit de 2 heures, questions de cours et une question « ouverte ».

Informations supplémentaires

Bibliographie :

- Fondamentale (obligatoire) :

Favret (J.-M.), L’essentiel de l’Union européenne : ses institutions et son droit, Gualino, 2013

Sauron (J.-L.), Barbe (E.), Huberdeau (Ph.), Comprendre l’Union européenne, La Documentation française, 2011

- D’approfondissement :

Blumann (C.), Dubouis (L.), Droit institutionnel de l’Union européenne, Litec, 2010.

Contact

Institut Catholique de Toulouse

31 rue de la Fonderie
B.P. 7012
31068 Toulouse Cedex 7

Tél : 05 61 36 81 00

Contact :L'ICT (dircabrectorat @ ict-toulouse.fr)

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