Aller au contenuAller au menuAller à la recherche

Institut Catholique de Toulouse - ICT
  • Version française
  • Version anglaise
  • Version espagnole

Fiche signalétique

  • Crédits ECTS : 2.5
  • Volume horaire : 24h
  • Faculté

    Faculté Libre des Lettres et des Sciences Humaines

LEA32A Institutions et droit européens

Description

Si le terme "Europe" est ancien et parle à tous, son contenu est en réalité difficile à cerner. Il est donc nécessaire, avant d'aborder les institutions et le droit "européens", de questionner la réalité géographique de l'Europe. Existe-t-il un continent européen? De quoi parle-t-on lorsque l'on utilise le mot "Europe"? Ce premier et indispensable travail est ensuite naturellement prolongé par une étude des fondements historiques de l'identité européenne.

Ces préalables intégrés, on aborde l'importante question de la construction européenne, des premières organisations de coopération internationale au Traité de Lisbonne.

La quatrième partie, elle aussi essentielle, est consacrée aux institutions et organes de l'Union européenne (Conseil européen, Conseil, Commission, Parlement européen, Cour de justice de l'Union européenne…)

Enfin, on aborde les sources du droit et l'application du droit européen dans l'ordre juridique des Etats. 

Objectifs

- Savoirs :

Connaissance du processus de construction européenne, ainsi que des enjeux, institutions et droit de l’U.E.

- Savoir-faire :

Connaître les acteurs, les institutions et le fonctionnement de l’Europe contemporaine.

Comprendre que la dimension européenne se retrouve dans de nombreux aspects de la vie nationale.

Comprendre les processus décisionnels au sein de l’U.E. 

Examens

Contrôle continu : un Devoir Surveillé avec questions de cours et une question ouverte et un Devoir Surveillé, avec développement d’un point de cours. Partiel : écrit, 2 heures, avec questions de cours et une question ouverte. Rattrapage : mêmes modalités que pour le partiel.

Informations supplémentaires

Bibliographie

BLUMANN C., DUBOUIS L., Droit institutionnel de l'Union européenne, Litec, 3ème éd., 2010.

FAVRET J.M., L'essentiel de l'Union européenne : ses institutions et son droit, Gualino, coll. Les Carrés, 12ème éd., 2012.

LECLERC S., Les institutions de l'Union européenne, Gualino, coll. Fac-Universités, 4ème éd., 2012.

PERTEK J., Droit des institutions de l'Union européenne, P.U.F., 4ème éd., 2013.

SAURON J.L., BARBE E., HUBERDEAU Ph.(dir.), Comprendre l'Union européenne, La Documentation française, 2011.

Contact

Institut Catholique de Toulouse

31 rue de la Fonderie
B.P. 7012
31068 Toulouse Cedex 7

Tél : 05 61 36 81 00

Contact :L'ICT (dircabrectorat @ ict-toulouse.fr)

Trouver une formation